Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D. V. C.
PHOCEENNE DE METALLURGIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1589753
Date de dépôt :
27/06/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/1999

Présentation de la marque D. V. C.

Déposée le 27 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) PHOCEENNE DE METALLURGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D. V. C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHOCEENNE DE METALLURGIE domicilié(e) Z.I. 3ème rue no 9/11, 13742 VITROLLES - France.

La marque D. V. C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D. V. C. est expirée depuis le 27 juin 1999.

PHOCEENNE DE METALLURGIE a également déposé les autres marques suivantes : P PHOCEENNE DE METALLURGIE , BX , P , VITJOINT , A.C.V. , PHOCEMETAL , PHOCEENNE DE METALLURGIE P , MP , A.C.V. VALVES , P


PHOCEENNE DE METALLURGIE (S.A.) - Z.I. 3ème rue no 9/11, 13742 VITROLLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Vannes à coin, robinets à soupape, clapets à battant, en aciers au carbone, allié, inox